Objectifs d'apprentissage
- Définir les titres et valeurs de placement (TVP)
- Distinguer TVP et titres de participation
- Calculer le coût d'acquisition d'un lot de titres
- Calculer le coût moyen unitaire pondéré
- Déterminer la plus-value ou la moins-value de cession
- Évaluer les titres à l'inventaire et la dépréciation
Le cours
Définition et distinction avec les participations
Les titres et valeurs de placement sont des titres (actions, obligations, parts d'organismes de placement collectif) acquis dans le but d'obtenir un revenu ou une plus-value à court terme, sans volonté d'influer sur la gestion de l'émetteur. Ils sont inscrits à l'actif circulant. Les titres de participation, eux, sont détenus durablement pour exercer une influence ou assurer un lien durable avec la société émettrice ; ils figurent en immobilisations financières. La nature du titre dépend de l'intention de la direction et de la durée de détention, et non de la forme juridique du titre.
Coût d'acquisition
Les titres sont enregistrés à leur coût d'acquisition : prix d'achat plus frais d'acquisition (courtage, commissions, droits). Exemple : l'entreprise achète 100 actions à 200 DH, soit 20 000 DH, plus 300 DH de frais ; le coût d'acquisition est 20 300 DH, soit 203 DH par titre. Écriture : Débit Titres et valeurs de placement (compte de la série 350) 20 300 ; Crédit Banque 20 300. Les frais d'achat sont donc intégrés au coût du titre et non traités en charge.
Cession et coût moyen pondéré
Lorsque l'entreprise détient plusieurs lots achetés à des prix différents, le coût de sortie des titres cédés se calcule au coût moyen unitaire pondéré (CMUP). Exemple : 100 titres à 200 DH et 50 titres à 212 DH ; coût total = 20 000 + 10 600 = 30 600 DH ; CMUP = 30 600 / 150 = 204 DH. La cession se constate en comparant le prix de cession net des frais au coût des titres cédés : si le prix est supérieur, il y a un gain de cession (produit financier) ; s'il est inférieur, une perte de cession (charge financière).
Calcul d'une cession
Avec un CMUP de 204 DH, l'entreprise cède 90 titres à 220 DH. Prix de cession = 90 x 220 = 19 800 DH. Coût des titres cédés = 90 x 204 = 18 360 DH. Plus-value = 19 800 - 18 360 = 1 440 DH. Écriture : Débit Banque 19 800 ; Crédit Titres et valeurs de placement 18 360 ; Crédit Gains sur cession de TVP 1 440. Le gain est un produit financier, non un produit d'exploitation, car il ne provient pas de l'activité commerciale. Les éventuels frais de cession viendraient en diminution du prix de cession.
Évaluation à l'inventaire et dépréciation
À la clôture, les TVP sont comparés à leur valeur d'inventaire, généralement leur cours moyen du dernier mois. Si cette valeur est inférieure au coût d'entrée, l'entreprise constate une dépréciation par une dotation aux provisions pour dépréciation, pour la différence : par prudence, la moins-value latente est constatée, alors que la plus-value latente ne l'est pas. Exemple : 100 titres au coût de 20 300 DH, cours de clôture 190 DH, valeur d'inventaire 19 000 DH ; dépréciation = 20 300 - 19 000 = 1 300 DH.
Erreurs fréquentes
Oublier d'ajouter les frais d'achat au prix des titres.
Utiliser le prix du dernier lot acheté comme coût des titres cédés alors que l'énoncé demande le CMUP.
Classer le gain de cession en produit d'exploitation : c'est un produit financier.
Constater une plus-value latente à l'inventaire : la prudence ne retient que les moins-values.
Confondre TVP (placement temporaire) et titres de participation (détention durable).
Exemple corrigé
Énoncé
L'entreprise a acheté 100 titres à 200 DH et 50 titres à 212 DH (sans frais). Elle cède 90 titres à 220 DH l'un. Calculez le CMUP, la plus-value et passez l'écriture.
Corrigé étape par étape
- Coût total des 150 titres = 100 x 200 + 50 x 212 = 20 000 + 10 600 = 30 600 DH.
- CMUP = 30 600 / 150 = 204 DH par titre.
- Prix de cession = 90 x 220 = 19 800 DH ; coût des titres cédés = 90 x 204 = 18 360 DH.
- Plus-value = 19 800 - 18 360 = 1 440 DH. Débit Banque 19 800 ; Crédit TVP 18 360 ; Crédit Gains sur cession 1 440.
3 exercices pour s'entraîner
1
FacileClassez : a) des obligations achetées pour placer une trésorerie excédentaire pendant six mois ; b) 30 % du capital d'un fournisseur acquis pour assurer un partenariat durable.
Voir la correction
a) Titres et valeurs de placement, actif circulant. b) Titres de participation, immobilisations financières.
2
MoyenL'entreprise achète 100 actions à 200 DH, avec 300 DH de frais d'achat. À la clôture, le cours est de 190 DH. Calculez le coût d'acquisition et la dépréciation éventuelle.
Voir la correction
Coût d'acquisition = 100 x 200 + 300 = 20 300 DH. Valeur d'inventaire = 100 x 190 = 19 000 DH. Dépréciation = 20 300 - 19 000 = 1 300 DH, constatée par une dotation pour dépréciation des TVP.
3
DifficileLot A : 200 titres à 150 DH. Lot B : 100 titres à 165 DH. On cède 120 titres à 170 DH, avec 60 DH de frais de cession. Calculez le CMUP, le résultat de cession et la valeur du portefeuille restant au coût.
Voir la correction
Coût total = 200 x 150 + 100 x 165 = 30 000 + 16 500 = 46 500 DH pour 300 titres ; CMUP = 155 DH. Prix de cession net = 120 x 170 - 60 = 20 340 DH. Coût des titres cédés = 120 x 155 = 18 600 DH. Gain = 20 340 - 18 600 = 1 740 DH. Titres restants : 180 titres à 155 DH = 27 900 DH.
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Questions fréquentes
Pourquoi n'enregistre-t-on pas les plus-values latentes ?
Par prudence : un gain non réalisé peut disparaître. Les moins-values latentes, elles, sont constatées par une dépréciation.
Où apparaissent les dividendes reçus ?
Dans les produits financiers du CPC.
Pourquoi utiliser le CMUP ?
Parce que les titres d'une même catégorie sont interchangeables : on valorise les sorties à un coût moyen commun.
